Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent de plein droit à toutes les prestations de coaching en ligne proposées par Marie COMI (ci-après "le Coach"), située à Rua Bento de Jesus Caraça 10, 1495-686 Cruz Quebrada-Dafundo - Portugal. Ces services sont destinés à être fournis à des clients (ci-après "le Client") agissant en qualité de consommateurs et effectués exclusivement à distance, via des moyens de communication tels que le téléphone, internet, ou tout autre moyen numérique convenu.

Article 1 - Objet

Les CGV visent à définir les modalités de vente entre le Coach et le Client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Article 2 : Commande

Les services proposés par le Coach sont décrits sur son site internet ou tout autre document officiel du Coach. Pour passer commande, le Client prendra contact avec le Coach via les moyens de communication indiqués (e-mail, téléphone, etc.) afin de définir ensemble les besoins spécifiques du Client et les modalités de la prestation de coaching.

Article 3 : Tarifs

Les prix des services de coaching sont indiqués en euros sur la page “Services” et sont ceux en vigueur au moment de la prise de commande. Ils sont exempts de TVA (article 293 B du CGI ou équivalent local si le service est fourni hors de France). Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix des services.

Article 4 : Modalités de paiement et facturation

Le règlement des commandes s'effectue par virement bancaire ou tout autre moyen de paiement convenu entre le Coach et le Client. Une facture sera émise par le Coach et envoyée au Client par e-mail, attestant de la réalité du paiement.

Article 5 : Exécution du service et livraison

La prestation de coaching sera fournie aux dates et heures convenues entre le Coach et le Client, selon le calendrier établi lors de la commande. Les sessions se dérouleront à distance, via un outil de communication en ligne convenu (Zoom, Skype, etc.). Le Coach s'engage à fournir ses meilleurs efforts pour atteindre les objectifs fixés avec le Client, sans pour autant garantir un résultat spécifique.

Article 6 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat de prestation de service. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation au Coach par écrit. Toutefois, si la prestation a commencé, avec l'accord du Client, avant la fin du délai de rétractation, le Client ne pourra pas exercer ce droit.

Article 7 : Réclamations et médiation

Toute réclamation doit être adressée par e-mail ou courrier au Coach. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

Article 8 : Force majeure

La responsabilité du Coach ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes CGV découle d'un cas de force majeure.

Article 9 : Modification des CGV

Le Coach se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à la modification.

Article 10 : Acceptation du Client

Le fait pour une personne de commander sur le site du Coach emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Coach.